Éditeur

IRIS, Association loi 1901 reconnue d’utilité publique, SIRET n° 382 778 009 00037 Code APE 9499Z,

dont le siège social est au 2 bis rue Mercoeur 75011 PARIS – France.

Directeur de publication: Monsieur Pascal Boniface

 

Hébergeur du site

Le présent Site est hébergé chez
OVH : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix.

Tél : 0899 701 761

 

Les produits IRIS

Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de l’Editeur ne saurait être engagée en cas d’erreur dans l’une de ces photographies ou l’un de ces textes.

Les produits présentés dans ce Site sont conformes à la législation en vigueur.

 

Photos/vidéos – banque d’images

Getty Images
Fotolia
IRIS

 

Les photos publiées sur le site internet www.iris-france.org sont la propriété de l’IRIS ou de ses partenaires.
Elles ne peuvent être reproduites à des fins commerciales ou à n’importe quelles fins.
Les conditions générales d’utilisation sont expressément soumises aux dispositions du code de la propriété intellectuelle.

 

Responsabilité

Nous nous efforçons d’assurer au mieux de nos possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce Site, dont nous nous réservons le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, nous ne pouvons garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce Site. En conséquence, nous déclinons toute responsabilité :

* pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site;

* pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le Site;

* et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l’accès de quiconque au Site, et/ou de l’impossibilité d’y accéder.

En particulier, l’Editeur n’assume aucune responsabilité pour les dommages qui pourraient être causés à votre matériel informatique suite à votre accès au présent Site, utilisation ou téléchargement d’un quelconque des ses éléments (données, textes, images, vidéos ou sons… etc…).

 

Liens hypertexte

Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d’autres sites que le présent Site. L’Éditeur n’exerce aucun contrôle sur les contenus desdits sites et dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu desdits sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

 

Proprieté intellectuelle

En accord avec les lois régissant la propriété des droits littéraires et artistiques ou autres droits similaires, tous les éléments, marques, dénominations, dessins, modèles, logos, graphiques, codes couleurs, etc. se trouvant dans le présent Site sont la propriété exclusive des entités concernées de l’IRIS ou de ses partenaires ou fournisseurs, celle-ci ou ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le Site. La reproduction ou l’utilisation de tout ou partie de ces éléments est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdites. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle, sauf autorisation préalable et écrite de l’Editeur.

 

 

Loi applicable – juridiction

 

Le présent Site et ses conditions d’accès et d’utilisation sont régis par la Loi française. La langue du présent contrat est la langue française. Tout différend relatif au présent Site sera soumis à la compétence exclusive des Tribunaux français.

 

Données personnelles

 

L’Éditeur tient à vous assurer son engagement à respecter scrupuleusement la confiance que vous lui accordez et à appliquer les obligations de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ainsi que celles du règlement européen en matière de protection des données personnelles (RGPD).

 

Pour la collecte d’informations à caractère nominatif dans le cadre d’une adhésion, d’un abonnement ou d’un achat effectué sur les sites web de l’IRIS, la base légale est l’article 6.1.b du règlement européen en matière de protection des données personnelles (RGPD) (exécution d’un contrat). Les informations recueillies sont facultatives, mais nécessaires pour la bonne exécution des services souscrits.

 

Pour la collecte d’informations à caractère nominatif dans le cadre d’une inscription à un évènement, ou pour souscrire aux différentes newsletters et alertes mises en place par l’IRIS, la base légale est l’article 6.1.a du règlement européen en matière de protection des données personnelles (RGPD) (consentement). Les informations recueillies sont facultatives, mais nécessaires pour la bonne exécution des services souscrits.

 

Les destinataires de données sont le responsable de traitement, ses services internes en charge de la gestion de la mailing list, le sous-traitant opérant la gestion du serveur web (OVH), ainsi que toute personne légalement autorisée à accéder aux données (services judiciaires, le cas échéant).

 

La durée de traitement des données est limitée au temps pendant lequel vous êtes inscrit à nos services de communication, étant entendu que vous pouvez vous y désinscrire à tout moment.

 

Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier, modifier ou supprimer en envoyant un courriel à contact@iris-france.org ou en envoyant un courrier à : IRIS – 2 bis rue Mercoeur – 75011 PARIS.

 

Conformément à l’article 13.2.d du règlement européen en matière de protection des données personnelles (RGPD), vous avez droit de réclamation auprès d’une autorité de contrôle : CNIL – 3 Place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 PARIS CEDEX 07

 

Coordonnées du Data Protection Officer (DPO) : Richard McNaughton – mcnaughton@iris-france.org

 

 

Cookies

Lors de la consultation de notre site www.iris-france.org, des informations sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers « Cookies » installés dans votre ordinateur, tablette ou téléphone mobile. Ce fichier Cookie ne peut être lu que par son émetteur. Il permet, à son émetteur, pendant sa durée de validité, de reconnaître le terminal concerné à chaque fois que ce terminal accède à un contenu numérique comportant des Cookies du même émetteur. Le Cookie ne vous identifie pas personnellement, mais uniquement le navigateur de votre terminal.
 
• Les Cookies techniques sont nécessaires à la navigation dans notre site et permettent en particulier de vous reconnaître, de signaler votre passage sur différentes pages et ainsi d’améliorer votre confort de navigation (adapter la présentation du site aux préférences d’affichage de votre terminal : langue utilisée, résolution d’affichage…);
 
• Les cookies d’audience permettent de mesurer l’audience des différents contenus et rubriques de notre site, afin de les évaluer et de mieux les organiser. Ces Cookies ne produisent que des statistiques anonymes et des volumes de fréquentation, à l’exclusion de toute information individuelle. La durée de vie de ces Cookies de mesure d’audience n’excède pas 13 mois.