Les embargos sur les armes : mise en œuvre, défis et perspectives
9h – ALLOCUTION D’OUVERTURE
Philippe ERRERA, Directeur, Délégation aux Affaires stratégiques, ministère de la Défense
9h30 – LES RÉGIMES DE SANCTIONS ET LES EMBARGOS SUR LES ARMES
Comment fonctionnent les régimes de sanction ? Quelles sont les évolutions récentes (champ d’application, problématique des « sanctions ciblées », dérogations, etc.). Quel est le rôle des comités de sanction, des panels d’experts, des missions de maintien de la paix ? Comment coordonnent-ils leurs actions ?
Modérateur : Manuel LAFONT RAPNOUIL, Sous-directeur à la direction des Nations unies, ministère des Affaires étrangères
> « Les régimes de sanction et les embargos sur les armes des Nations unies », Salomé ZOURABICHVILI, Coordonnatrice du panel d’experts assistant le Comité de sanctions Iran, Conseil de sécurité des Nations unies
> « Les mesures restrictives de l’Union européenne: lignes directrices », Pierre-Arnaud LOTTON, Président du groupe du Conseil de l’UE pour les exportations d’armes conventionnelles (COARM), SEAE (LIRE L’INTERVENTION)
> « Evolution des munitions et armes en circulation, absence de marquages, difficulté du traçage : quels défis pour les embargos », Nicolas FLORQUIN, Chercheur senior au Small Arms Survey
11h30 – VULNÉRABILITÉ DES RÉGIMES DES SANCTIONS
Quelles sont les principales difficultés rencontrées (contraintes techniques, obstacles politiques) dans la mise en oeuvre des embargos sur les armes par les différents acteurs concernés (panels d’experts, mission de maintien de la paix, Etats, opérateurs économiques) ? Quelles conséquences sur le terrain ?
Modérateur : Nicolas REGAUD, Adjoint au directeur chargé des Affaires stratégiques, ministère de la Défense
> « Quels défis opérationnels dans la surveillance des embargos ? », Général Fernand AMOUSSOU, Ancien commandant de la force des Nations unies en Côte d’Ivoire
> « Difficultés rencontrées par les groupes d’experts des Nations unies », Claudio GRAMIZZI, Chercheur indépendant, ancien membre des panels d’experts des Nations unies sur la Côte d’Ivoire, la République démocratique du Congo et le Soudan. (LIRE L’INTERVENTION)
> « Les défis auxquels sont confrontés les opérateurs économiques », Frederique BELLO, Chargée de Conformité, département juridique, CMA-CGM
14h30 – VERS UN RENFORCEMENT DE LA MISE EN OEUVRE EFFECTIVE DES EMBARGOS SUR LES ARMES
Comment renforcer l’efficacité des embargos sur les armes sur le terrain ? Comment faire évoluer les politiques de sanction ? Quel rôle jouera le traité sur le commerce des armes nouvellement adopté ?
Modérateur : Mikael GRIFFON, Adjoint au sous-directeur du contrôle des armements et de l’OSCE, Direction des affaires stratégiques, de sécurité et du désarmement, ministère des Affaires étrangères
> « Le renforcement des moyens mis à disposition des experts des Nations unies», Filip REYNIERS, Directeur de l’International Peace Information Service. (LIRE L’INTERVENTION)
> « Prévenir les cas de violation grâce à un meilleur suivi des armes. La question du traçage et du marquage: le cas du Soudan et Sud-Soudan », Pierre GOBINET, Chercheur au Small Arms Survey
> « La prévention et la lutte contre le commerce illicite des armes à destination de pays sous embargo : le rôle du Traité sur le commerce des armes», Virginie MOREAU, Chercheure, unité de recherche « Armes légères et transferts d’armes », GRIP
16H30 – SYNTHÈSE DES DISCUSSIONS ET DISCOURS DE CLÔTURE
Jean-Pierre MAULNY, Directeur adjoint de l’IRIS
